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A la recherche d'une assurance

L’assurance est un service qui consiste à fournir une un service prédéfinie, généralement financière, à un particulier, une association ou une entreprise lors de la survenue d'un péril, en échange de la perception d'une cotisation ou prime.

Par extension, l'assurance est le domaine économique qui rassemble les activités de conception de réalisation et distribution de ce genre de service.

Les dangers couverts

La seule condition à l'assurabilité d'une chose est le danger (ou aléa), c’est-à-dire l'imprévisibilité d'un imprévu dommageable. En conséquence, sur le principe, il est possible de cotiser une assurance pour tout incident relatif à la possession d'un bien meuble, à celle d'un bien immeuble, à la vie, à la santé, etc.
Les variétés de contrats d'assurances les plus communs sont les contrats d'assurance vie et les contrats d'assurance dommage. On distingue les contrats d'assurance de personnes et ceux d'assurance de biens.

Le contrat d'assurance

Le contrat d'assurance est la clé de voûte de la fabrication de ce service. Il établit les formalités dans lesquelles le service sera rendu. En france, il est traité par l'article 1101 du code civil et fixe :
  • La rémunération que l'assuré s'engage à payer
  • L’événement , indéterminé (le risque)
  • L’utilité d'assurance (exprimé négativement) : l'assuré ou le bénéficiaire ne doivent pas avoir d'avantage à la survenance du risque.

Assurance-vie:

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l’assurance-vie est un type d'assurance. La vocation d'origine des assurances-vie est de certifier le paiement d'une certaine somme d'argent (capital ou rente) lorsque survient un imprévu lié à l'assuré : son décès ou sa survie. Il convient néanmoins de faire la différence entre l'assurance en cas de mort dite « assurance décès » qui verse le capital}ou la rente en cas de mort et l'assurance en cas de vie (aussi appelé assurance sur la vie), qui indemnise un capital ou une rente en cas de vie à échéance du contrat (si mort avant l'échéance rien n’est dû à la succession). L’assurance en cas de vie est un arrangement peu utilisé en france. Ce qui vulgairement est appelé « assurance-vie » en france est un double contrat d'assurance décès et d'assurance en cas de vie sur une durée unique. Ceci permet de soumettre un quasi produit d'épargne, doté des utilités fiscaux de l'assurance. L’assurance-vie permet aussi de faire fructifier des fonds tout en suivant un objectif à long terme : la retraite, un placement immobilier, etc. Elle donne aussi de considérables intérêts fiscaux en matière d'héritage.

Un contrat d'assurance-vie doit avoir une durée déterminée à l'abonnement, renouvelable ou non selon les contrats par prorogation d'année en année.

Les personnages en présence

  • Le signataire : c’est celui qui s'entreprendre envers l'assureur par l'acquittement de la rémunération (unique ou chevauchée) et la signature de la police d'assurance, il a la possibilité de mandater les bénéficiaires de la rente ou bien du capital en cas de décès de l'assuré;
  • L’assuré : c’est le personnage sur laquelle repose le danger (mort), il doit être approbateur pour les assurances en cas de mort, c’est lui qui remplit le formulaire médical le cas échéant ;
  • Le bénéficiaire : en cas de vie le souscripteur est généralement le bénéficiaire, en cas de mort il est celui qui a été nommé par le souscripteur. Il peut être indiqué directement (nom, prénom) ou indirectement (le conjoint, les enfants, etc. ) mais une condition figurant en dehors de l'arrangement est aussi valide (sur un testament ou déposée chez le notaire par acte notarié).

Votre assurance santé

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l’assurance maladie est un dispositif qui à pour but d'assurer un individu vis-à-vis des difficultés financières de soins en cas de maladie, ainsi qu'un apport financier quand l'affection empêche l'individu de travail. Généralement, dans pays européen la majeur partie de l'assurance santé est géré par le etat.

Assurance habitation:

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une assurance habitation est un arrangement destinée aux habitations de particulier et leurs mutuelle. Son objectif principal étant de couvrir les locaux, leur contenu et la responsabilité civile de ses résidents.

Pour les contrats d'assurance habitation on parle d'arrangement mrh « multirisques habitation » (pour les locaux de professionnel on parle de multirisques professionnel).

Les garanties

Les garanties primordiales garanties qui peuvent être présenté sont séparées en plusieurs critère :

Les habitations et leur contenu

  • L’incendie et accident comparables : cette garantie couvre les ravages causés suite à un incendie, une explosion, la foudre ou bien les dégradations dues à la fumée.
  • Le choc de voiture : habituellement il est une avance sur le recours contre le tiers responsable, c’est-à-dire que la garantie ne fonctionne que lorsque l'assurance de l'automobile est connue.
  • Le vol.
  • Le bris de glace et/ou le bris des glaces du mobilier en verre.
  • Les dégâts des eaux : protège les dommages causés suite à un écoulement d'eau, que ce soit une fuite de conduit, une infiltration du toit, un débordement d'égouts. Certaines assurances couvrent les frais de réparations de l'origine de la fuite.
  • Les désastres technologiques
  • Les crime et actes de terrorisme.
  • Les désastres naturelles, et les événements climatiques.
  • Les dégradations électriques c’est-à-dire les dommages subis par les ustensiles et installations électriques suite à la foudre ou à une surtension.
  • La destruction du mobilier quand elle est due à un individu habitant a l'habitation.
  • Le contenu du réfrigérateur
  • La garantie en valeur à neuf c’est-à-dire que le mobilier est changé selon son prix d'achat et non avec une ancienneté déduite.
  • Les bijoux
  • Les meubles professionnel
  • Le jardin

La responsabilité civile

  • De l'immeuble
  • Des personnes
  • La responsabilité locative et villégiature.
  • Les frais et pertes monétaires
  • Les loyers impayés
  • Des animaux
  • La responsabilité civile de la pierre tombale
  • Et certaines activités professionnelles (assistante maternelle, baby siting)
  • Des garanties annexes
  • La garantie contre les agressions ou pour les bagages,
  • L’assistance
  • Les activités de loisir
  • La défense juridique
  • Les automobiles d'enfants,

Le contrat

  • La durée : les assurances habitations sont des arrangements fréquemment d'un an qui se renouvellent par tacite reconduction à la fin-l’échéance anniversaire du contrat.
  • Le capital mobilier, c’est à dire le prix des affaires à l'intérieur de l'habitation.
le prix de l'assurance varie en fonction de plusieurs éléments :
  • L’indice ffb
  • La particularité du logement : piscine, véranda, alarme, cheminée, dépendances
  • La surface habitable ou le nombre de pièces (habituellement on ne compte que les salles à vivre, c’est-à-dire en excluant la cuisine et la salle de bain)
  • La qualité de l'occupant : propriétaire, locataire, propriétaire non occupant ou la copropriété.
  • Sa situation géographique.
  • L’assurance habitation n’est en aucun cas une assurance de dégradation sur ouvrage

Les sinistres

Constat dégât des eaux

En cas d'incident, l'assuré a 2 jours en cas de vol et 5 jours en cas d'accident pour révéler l'incident à son assurance (bien que cela ne soit opposable à l'assuré que dans de rares cas) et mettre en place des mesures d'urgence.

La déclaration de sinistre peut être faite soit grâce à un constat amiable dégât des eaux soit par lettre manuscrite. En cas de sinistre couvert une expertise est réalisée par un expert indépendant ou bien une entreprise reconnu par l'assurance qui estime le prix des réparations ou des biens. Aucun texte légal ne fixe les délais de vérification-d’expertise. L’assurance habitation est un contrat à principe indemnitaire c’est à dire que le prix remboursé ne peut dépasser la valeur des dommages. En cas de fausse déclaration à la souscription un abaissement de garantie peut être appliquée à l'assuré mais il peut y avoir aussi une règle proportionnelle de prime ou de capitaux.

Lors d'un incident plusieurs sommes entrent en ligne de compte lors de l'indemnisation :
  • La franchise : c’est le montant qui reste à la charge de l'assuré en cas de sinistre. En assurance habitation les franchises sont généralement absolues et généralement fixes, mais il est possible d'avoir des franchises changeantes en fonction du coût du sinistre. Plus la franchise est élevée plus la cotisation baisse.
  • La vétusté : c’est le pourcentage de dépréciation résultant de l'état ou le âge d'une possession.
  • Les plafonds de garantie : ce sont les montants maximums sur lesquels la compagnie d'assurance s'aventure. Ces montants apparaissent soit sur les exigences générales ou particuliers forcément remise à l'assuré.

Assurance voiture:

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l’assurance voiture est une assurance destinée aux véhicules terrestres à moteur. Son objectif essentiel étant de donner un soutien face aux dégâts subies notamment à cause d'un imprévu de la route.

L’assurance automobile est rendue indispensable en france par la loi du 27 février 1958, maintenant codifiée par les articles du titre 1, livre 2 partie réglementaire du code des assurances.

De multiples garanties peuvent être soumises lors de l'abonnement d'un contrat d'assurance automobile.
La garantie minimum est l'implication civile automobile. Dans le langage populaire il s'agit de l'assurance au tiers.

C’est-à-dire que cette sécurité ne couvre que les dégâts causés aux tiers et les dommages subis par les passagers, autre que le propriétaire. En cas d'accident avec un tiers responsable c’est l'assurance de ce conducteur qui prendra en charge les dégâts.
  • L’assistance au véhicule à pour objectif la mise en place et la prise en charge du dépannage d'une automobile et le transport de ses passager. Cela peut être dans le cadre d'un accident et/ou en cas de panne. Cette assistance peut être étendue aux personnes même sans événement lié au véhicule. Certaines compagnies soumettent des garanties sur le remplacement des pièces en cas de panne et le prêt de véhicule de changement.
  • La garantie catastrophe naturelle et garantie des accident technologiques, événements climatiques et attentats
  • La garantie défense recours et habituellement indissociable de la garantie rc car elle a pour objectif de défendre les intérêts de l'assuré en cas de sinistre.
  • La sécurité du conducteur couvre les dommages corporels de l'automobiliste quand celui-ci est responsable, ou qu'il n’y a pas de tiers identifié. Elle peut être incorporée à une « individuelle accident ». Elle peut être incluse dans le contrat automobile ou souscrite à part.
  • En cas de communication d'incendie, c’est la garantie rc de la voiture responsable qui protège les dommages des tiers et la garantie incendie qui couvre les dégradations à la voiture responsable.
  • La garantie vol incendie (action de la foudre ou explosion).
  • La garantie des bris de glace protège la réparation ou la commutation des parties vitrées d'une voiture, normalement cette garantie protège les vitres latérales, pare-brise, lunette arrière et peut être étendue aux optiques de phares, toit ouvrant, rétroviseurs. On parle de bris d'optique sur les assurances moto.
  • La garantie tiers collisions est une garantie qui prend en charge les dégradations au automobile même quand le conducteur est en faute, mais exclusivement quand il y a un tiers identifié. C’est-à-dire que cette garantie ne marche pas si l'assuré à un accident seul ou s'il s'agit de vandalisme.
  • La garantie dommages tous accidents, que l'on appelle généralement à tort le « tous risques ». Cette garantie sert à couvrir l'ensemble des dégâts qui peuvent être causés à la voiture :
    • Vandalisme, délit de fuite subi par l'assuré, choc avec un animal, accident responsable.
    • La garantie du contenu : c’est-à-dire les affaires personnels laissés à l'intérieur du véhicule, par exemple autoradio, gps, matériel professionnel, bagages.
    • La perte de valeur ou valeur d'achat est une garantie qui protège la perte de valeur sur la voiture. Elle peut, en cas de destruction totale, rembourser la valeur d'achat du véhicule ou ajouter un complément forfaitaire ou un pourcentage sur la cote de l'automobile au moment du sinistre ou le paiement des échéances restant à devoir sur un leasing.
    • La voiture de remplacement est la mise à disposition d'une automobile de prêt ou d'un abonnement location afin de substituer temporairement un véhicule inemployable suite à un accroc, vol et/ou panne.
    • La garantie des accessoires couvre les éléments extérieurs ajoutés sur les voitures comme pour le tuning.
    • Les exclusions doivent impérativement être détaillées. Elles peuvent être autorisés ou contractuelles: légales, par exemple le fait volontaire, la conduite sous le joug de l'alcool... Contractuelles: par exemple expulsion des dégâts aux pneumatiques, le vol de carburant...

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