La garantie dommages tous accidents, que l'on appelle habituellement à tort le « tous risques ». Cette garantie sert à protéger l'ensemble des dégâts qui peuvent être causés au véhicule : - Dégradation, délit de fuite subi par l'assuré, impact avec un animal, accident responsable.
- La garantie du contenu : c’est-à-dire les effets personnels laissés à l'intérieur du véhicule, par exemple autoradio, gps, matériel professionnel, bagages.
- La perte de valeur ou valeur d'achat est une garantie qui protège la perte de valeur sur le véhicule. Elle peut, en cas de destruction totale, rembourser la valeur d'achat de l'automobile ou ajouter un complément forfaitaire ou un pourcentage sur la cote de l'automobile au moment du sinistre ou le restitution des échéances restant à devoir sur un leasing.
- Le véhicule de remplacement est la mise à disposition d'un véhicule de prêt ou d'un forfait location afin de changer temporairement un véhicule inutilisable suite à un choc, vol et/ou panne.
- La garantie des accessoires protège les éléments extérieurs ajoutés sur les automobiles comme pour le tuning.
- Les exclusions doivent impérativement être précis. Elles peuvent être légales ou contractuelles: légales, par exemple le fait volontaire, la conduite sous l'influence de l'alcool... Contractuelles: par exemple exclusion des dommages aux roue, le vol de carburant...
Assurance habitation:
une assurance habitation est une assurance destinée aux résidences de particulier et leurs complémentaires. Son dessein primordial étant de couvrir les bâtiments, leur contenu et la responsabilité civile de ses résidents.
Pour les contrats d'assurance habitation on parle d'arrangement mrh « multirisques habitation » (pour les habitations de professionnel on parle de multirisques professionnel). Les garanties
Les garanties essentielles garanties qui peuvent être proposé sont découpées en plusieurs catégories : Les habitations et leur contenu
- L’incendie et incident assimilés : cette garantie protège les dommages causés suite à un incendie, une explosion, la foudre ou bien les dégâts dues à la fumée.
- Le choc de véhicule : habituellement il est une avance sur le recours contre le tiers responsable, c’est-à-dire que la garantie ne fonctionne que lorsque l'assurance du véhicule est connue.
- Le larcin.
- Le bris de glace et/ou le bris des glaces du mobilier en verre.
- Les dégâts des eaux : protège les dégâts causés suite à une fuite d'eau, que ce soit une fuite de canalisation, une infiltration du toit, un débordement d'égouts. Certaines assurances protègent les frais de réparations de l'origine de la fuite.
- Les désastres technologiques
- Les crime et actions de terrorisme.
- Les désastres naturelles, et les bouleversements climatiques.
- Les dommages électriques c’est-à-dire les dégâts subis par les machines et installations électriques produit par la foudre ou à une surtension.
- La destruction du mobilier quand elle est due à une personne habitant a l'habitation.
- Le contenu du réfrigérateur
- La garantie en valeur à neuf c’est-à-dire que le mobilier est changé selon son prix d'achat et non avec une ancienneté déduite.
- Les bijoux
- Le mobilier professionnel
- Le jardin
La responsabilité civile
-
- De la bâtisse
- Des personnes
- La responsabilité locative et villégiature.
- Les frais et pertes financières
- Les loyers non payés
- Des animaux
- La responsabilité civile de la pierre tombale
- Et certaines occupations professionnelles (assistante maternelle, baby siting)
- Des garanties annexes
- La garantie contre les violences ou pour les bagages,
- L’assistance
- Les exercices de loisir
- La protection juridique
- Les voitures d'enfants,
Le contrat
- La durée : les assurances habitations sont des arrangements généralement d'un an qui se renouvellent par tacite reconduction à la fin-l’échéance anniversaire du contrat.
- Le capital mobilier, c’est à dire le montant des affaires à l'intérieur de l'appartement.
le prix de l'assurance varie en fonction de plusieurs éléments : - L’indice ffb
- La particularité du logement : piscine, véranda, alarme, cheminée, dépendances
- La surface vivable ou le nombre de salles (normalement on ne compte que les salles à vivre, c’est-à-dire en excluant la cuisine et la salle de bain)
- La qualité de l'occupant : propriétaire, locataire, propriétaire non occupant ou la copropriété.
- Sa situation géographique.
- L’assurance habitation n’est en aucun cas une assurance de dégradation sur ouvrage
Les sinistres
Constat de dégât des eaux
En cas d'incident, l'assuré a 2 jours en cas de vol et 5 jours en cas d'accident pour signaler l'incident à son assurance (bien que cela ne soit opposable à l'assuré que dans de rares cas) et mettre en place des mesures d'urgence.
Le discours de sinistre peut être faite soit grâce à un constat amiable dégât des eaux soit par lettre manuscrite. En cas de sinistre couvert une vérification est réalisée par un expert indépendant ou bien une entreprise chargée par l'assurance qui considère le prix des indemnisations ou des biens. Aucun texte légal ne fixe les délais de vérification-d’expertise. L’assurance habitation est un contrat à principe indemnitaire c’est à dire que le prix reversé ne peut dépasser la valeur des dégradations. En cas de fausse déclaration à la souscription une déchéance de garantie peut être apposé à l'assuré mais il peut y avoir aussi une règle proportionnelle de prime ou de capitaux.
Lors d'un sinistre plusieurs montants entrent en ligne de compte lors du remboursement : - La franchise : c’est la somme qui reste à la responsabilité de l'assuré en cas d'incident. En assurance habitation les franchises sont généralement absolues et généralement fixes, mais il est possible d'avoir des franchises variables en fonction du coût du sinistre. Plus la franchise est élevée plus la cotisation diminue.
- La vétusté : c’est le part de dépréciation résultant de l'état ou le âge d'un bien.
- Les plafonds de garantie : ce sont les montants maximums sur lesquels la compagnie d'assurance se risque. Ces sommes apparaissent soit sur les exigences générales ou particuliers nécessairement remise à l'assuré.
Assurance-vie:
l’assurance-vie est une forme d'assurance. La mission de base des assurances-vie est de certifier le versement d'une certaine somme d'argent (capital ou rente) lorsque survient un imprévu lié à l'assuré : sa mort ou sa survie. Il convient néanmoins de faire la différence entre l'assurance en cas de mort dite « assurance décès » qui verse le capital}ou la rente en cas de décès et l'assurance en cas de vie (aussi appelé assurance sur la vie), qui verse un capital ou une rente en cas de vie à échéance du contrat (si mort avant l'échéance rien n’est dû à la succession). L’assurance en cas de vie est un arrangement rarement utilisé en france. Ce qui communément est nommé « assurance-vie » en france est un double contrat d'assurance décès et d'assurance en cas de vie sur une durée unique. Ceci permet de soumettre un quasi produit d'épargne, doté des intérêts fiscaux de l'assurance. L’assurance-vie permet aussi de faire produire des fonds tout en poursuivant un but à long terme : la retraite, un placement immobilier, etc. Elle donne aussi de considérables utilités fiscaux en matière de succession.
Un contrat d'assurance-vie doit avoir une durée fixée à la souscription, renouvelable ou non selon les arrangements par prorogation d'année en année. Les personnages en présence
- Le signataire : c’est celui qui s'entreprendre envers l'assureur par l'acquittement de la prime (unique ou chevauchée) et la signature de la police d'assurance, il a la possibilité de désigner les bénéficiaires de la rente ou bien du capital en cas de décès de l'assuré;
- L’assuré : c’est l'individu sur laquelle repose le péril (mort), il doit être consentant pour les assurances en cas de mort, c’est lui qui remplit le formulaire médical le cas échéant ;
- Le bénéficiaire : en cas de vie le souscripteur est généralement le bénéficiaire, en cas de décès il est celui qui a été désigné par le signataire. Il peut être désigné directement (nom, prénom) ou indirectement (le conjoint, les enfants, etc. ) mais une clause figurant en dehors du contrat est aussi permis (sur un testament ou déposée chez le notaire par acte notarié).
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